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Le propriétaire est une personne morale.

Propriétaire du site : Groupe LTS

SARL au capital social de 10000,00 € RCS Nantes

Statut : Commerce de gros

N° SIRET : 512 922 337 00047

N° TVA intracommunautaire : FR54512922337

Mail du responsable de la publication : contact@bbies.fr

Adresse de la société : 15 Rue des Savoir-Faire
ZA Beau Soleil
44450 Saint-Julien-de-Concelles

Webmaster du site : webmaster@bbies.fr

Numéro CNIL : 1399632

Préambule

Accès à internet

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Propriété intellectuelle

Le site www.bbies.fr, le code source, les textes, les images et autres caractéristiques sont la propriété exclusive du Groupe LTS qui en assure l’entière gestion commerciale, technique et financière.

 Code de la propriété intellectuelle (extraits) :

Art. L.335-2 : Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 Euros d’amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l’exportation et l’importation des ouvrages contrefaits.

Art. L.335-3 : Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l’un des droits de l’auteur de logiciel.

Utilisation du contenu du Site (à des fins non commerciales)

Vous êtes libres d’imprimer une copie et de télécharger des extraits de certaines pages de notre Site pour votre utilisation personnelle et d’attirer l’attention d’autres personnes (appartenant à votre sphère privée) sur le contenu de notre Site.

En revanche, vous ne pouvez modifier, de quelque façon que ce soit, les copies papiers ou numériques imprimées ou téléchargées depuis notre Site, et vous ne devez utiliser aucune illustration, photographie, vidéo ou séquence audio, ou tout graphique indépendamment du texte s’y rapportant.

En cas de reproduction et/ou d’utilisation de toute illustration, photographie, vidéo ou séquence audio, ou tout graphique de notre Site, vous devez impérativement et systématiquement faire mention de notre statut d’auteur dudit contenu (ainsi que de toute personne y ayant contribué).

Création d’un lien vers notre Site

Vous pouvez créer un lien vers la page d’accueil de notre Site ou autre page, sous réserve que ce lien soit créé conformément aux lois en vigueur et qu’il ne porte pas atteinte à la réputation de notre Site et ne vous permette pas d’en tirer avantage.

En outre, la création de ce lien ne doit en aucune manière suggérer l’existence de toute forme d’association entre vous et la Société, ou toute approbation ou soutien de notre part.

La création d’un lien vers notre Site depuis un site qui ne vous appartiendrait pas est formellement interdite.

Notre site ne doit pas être encadré par tout autre site quel qu’il soit, et la création de tout lien vers toute autre page de notre Site que la page d’accueil est interdite. Nous nous réservons, le cas échéant, le droit de retirer notre consentement à tout moment sans aucun préavis.

En tout état de cause, le site internet sur lequel vous insérez un lien vers notre Site doit être conforme en tous points à nos normes en matière de contenu.

Autres utilisations

L’utilisation de notre Site et/ou de tout ou partie de son contenu pour toute autre raison que celles mentionnées ci-dessus et notamment à des fins commerciales requiert notre autorisation préalable et écrite qui devra nous être demandée (par email à l’adresse suivante : hello @bbies.fr).

Utilisation abusive du Site

Vous ne devez pas utiliser notre Site de façon abusive, ni introduire sciemment des virus, chevaux de Troie, etc. ou tout autre matériel malveillant ou technologiquement nuisible.

Vous ne devez pas tenter d’accéder de façon frauduleuse à notre Site, au serveur qui l’héberge ou à tout autre serveur, ordinateur ou base de données liés à notre Site. Vous ne devez pas attaquer notre Site via une « attaque par déni de service » ou « une attaque par déni de service distribué ».

Nous signalerons toute infraction aux autorités concernées chargées du respect de la loi et nous leur apporterons toute notre coopération en leur révélant, si nécessaire, votre identité.

En cas d’infraction, nous nous réservons le droit de supprimer immédiatement votre compte d’Utilisateur et de vous interdire l’accès à notre Site, de façon temporaire ou permanente.

Nous ne saurions être tenus responsables de toute perte ou dommage causé par une attaque par déni de service distribué, virus ou autre matériel technologiquement nuisible, qui serait susceptible d’infecter votre équipement informatique, vos programmes informatiques, données ou autres matériels, et qui serait du à l’utilisation de notre Site ou au téléchargement de tout élément accessible sur ce Site ainsi que sur tout site lié.

Sanctions

En cas de non respect des dispositions prévues ci-dessus (et notamment en cas d’usage abusif de toute illustration, photographie, vidéo ou séquence audio, ou tout graphique de notre Site), nous nous réservons le droit de supprimer votre compte d’Utilisateur et de vous interdire l’accès à notre Site (de façon temporaire ou permanente). Vous devrez également, à première demande de notre part, nous retourner ou détruire toute copie (papier ou informatique) que vous auriez pu faire.

Nous nous réservons également le droit de demander tous dommages et intérêts.

Politiques de confidentialité

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• lors d’une commande ou de la création de votre compte d’Utilisateur : votre nom, vos coordonnées (adresse, adresse email, numéro de téléphone).

• lors d’une commande : la ou les adresse(s) de livraison renseignées, l’identifiant et mot de passe associés à votre compte et l’historique de votre sélection de produits et de vos actions sur notre Site.

• lors de toute demande d’informations, tout email adressé à notre service client, abonnement à notre newsletter ou tout autre service, participation à un concours, vote pour un produit ou avis postés : votre nom, vos coordonnées et toute autre information.

• lors de toute visite sur le Site : votre localisation internet (adresse IP, nom de domaines du type .fr ou .com, url d’origine), le navigateur utilisé, le pays et le préfixe téléphonique de votre ordinateur, les pages de notre Site que vous avez consultées au cours de votre visite, les publicités sur lesquelles vous avez cliqué et toute recherche que vous avez effectuée.

• nous pouvons être amenés à recueillir ces informations même si vous ne disposez pas de compte d’Utilisateur chez nous.

Enfin, nous vous informons que notre Site est surveillé et que nous sommes amenés à enregistrer toute information concernant votre visite sur notre Site qui serait susceptible de nous aider à améliorer la qualité des services que nous proposons.

Utilisation des informations recueillies

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Par exemple, nous ne partagerons pas inutilement vos informations avec des tiers sans lien avec le Site. Nous pouvons, par exemple, utiliser les informations recueillies sur :

• le traitement de vos commandes,

• l’amélioration de notre Site,

• la gestion d’un concours, d’une promotion, d’un sondage ou d’autres options de notre Site,

• l’amélioration de notre service client,

• l’amélioration de votre expérience de navigation,

• l’envoi d’emails périodiques ou d’informations relatives à nos offre et produits,

En visitant www.bbies.fr, vous acceptez d’être contacté par nos services pour l’une quelconque des raisons précisées ci-dessus que ce soit par téléphone, e-mail ou par courrier. Vous confirmez que vous ne considérerez pas l’utilisation de vos Informations Confidentielles comme étant une infraction à vos droits tels que prévus par la réglementation française.

Lors de la création de votre compte d’Utilisateur, ou lorsque vous passez une commande, nous enregistrons des informations vous concernant destinées à notre société Groupe LTS, responsable du traitement, afin d’effectuer l’ensemble des opérations relatives à notre relation commerciale, à savoir la création de votre compte, les modalités de paiement, de livraison, de gestion des réclamations et du service après-vente, de vous fournir les services auxquels vous souscrivez et de vous adresser des offres Bbies.

Conformément à la Règlementation sur les Données Personnelles, vous disposez de différents droits, dont un droit d’accès, de rectification, et d’opposition au traitement de vos données. Pour exercer vos droits, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant vos nom, prénom, adresse, mail (utilisé à la création du compte) et en joignant un justificatif d’identité par e-mail à hello @bbies.fr.

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Mes Informations Personnelles seront-elles communiquées à des tiers ?

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